Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APDA
APPLE COMPUTER

Numéro de dépôt :
1742364
Date de dépôt :
20/09/1989
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/1999

Présentation de la marque APDA

Déposée le 20 septembre 1989 par APPLE COMPUTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est APPLE COMPUTER, domicilié(e) INC., société organisée sous les lois de l'Etat de Californie, , 20525 Mariani Avenue - CUPERTINO, CALIFORNIE 95014 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET REGIMBEAU - France.

La marque APDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APDA est expirée depuis le 20 septembre 1999.

APPLE COMPUTER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Mac TCP , CHRONOLOGIX , DO YOU GET ME? , APPLE , P3TV , APPLE COLOR , CARTOGENESE , PROBLEMES EN KIT , MATH POINT 6


APPLE COMPUTER - INC., société organisée sous les lois de l'Etat de Californie, , 20525 Mariani Avenue - CUPERTINO, CALIFORNIE 95014 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


LE CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-04

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