Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCORDETTE
APPLE COMPUTER, INC., société organisée sous les lois de l'Etat de Californie -

Numéro de dépôt :
1431232
Date de dépôt :
19/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/10/1997

Présentation de la marque ACCORDETTE

Déposée le 19 octobre 1987 par la société APPLE COMPUTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACCORDETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société APPLE COMPUTER domicilié(e) 20525 Mariani Avenue - CUPERTINO, CALIFORNIE 95014, E.U.A. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU. - France.

La marque ACCORDETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1431232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCORDETTE est expirée depuis le 19 octobre 1997.

APPLE COMPUTER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Mac TCP , CHRONOLOGIX , DO YOU GET ME? , APPLE , P3TV , APPLE COLOR , CARTOGENESE , PROBLEMES EN KIT , MATH POINT 6


APPLE COMPUTER, INC., société organisée sous les lois de l'Etat de Californie - - 20525 Mariani Avenue - CUPERTINO, CALIFORNIE 95014, E.U.A. - États-Unis


CABINET REGIMBEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs. Programmes d'ordinateurs, logiciels, progiciels, ordinateurs, appareils périphériques pour ordinateurs.