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Marques déposées par la société APPLE AND PEAR AUSTRALIA LIMITED Société organisée selon les lois de l'Australie
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SUNDOWNER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUNDOWNER
APPLE AND PEAR AUSTRALIA LIMITED Société organisée selon les lois de l'Australie

Numéro de dépôt :
94539732
Date de dépôt :
11/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2014

Présentation de la marque SUNDOWNER

Déposée le 11 octobre 1994 par la société APPLE AND PEAR AUSTRALIA LIMITED Société organisée selon les lois de l'Australie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUNDOWNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est la société APPLE AND PEAR AUSTRALIA LIMITED Société organisée selon les lois de l'Australie domicilié(e) 62 O'Connell street MELBOURNE,AUSTRALIE (dossier no 2266739) - Australie.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SA domicilié(e) 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS (dossier no 2266739) - 75008 - France.

La marque SUNDOWNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUNDOWNER est expirée depuis le 11 octobre 2014.


APPLE AND PEAR AUSTRALIA LIMITED Société organisée selon les lois de l'Australie - 62 O'Connell street MELBOURNE,AUSTRALIE (dossier no 2266739) - Australie


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SA - 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS (dossier no 2266739) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 10 juin 2004 n°2266739 - Publication au BOPI 2004-06-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11

Inscription le 24 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°392924 - Publication au BOPI 2004-05-24

Inscription le 28 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°255289 - Publication au BOPI 1998-05-28

Inscription le 11 mai 1998 - Concession de licence n°254095 - Publication au BOPI 1998-05-11

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt