Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) APPIA
/
ACROSABLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACROSABLE
APPIA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1305204
Date de dépôt :
05/04/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/04/2015

Présentation de la marque ACROSABLE

Déposée le 5 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) APPIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACROSABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) APPIA domicilié(e) 143 avenue de Verdun,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2285450) - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 094 792 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2285450) - 69006 - France.

La marque ACROSABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACROSABLE est expirée depuis le 5 avril 2015.

APPIA a également déposé les autres marques suivantes : Vis Bgf , APPIA , RONDELYNE DE PROVENCE , MODULOCHAPE , L.T.A. , LE PROGRES EN ROUTE , ISARDROME , DRAINOCHAPE , INDUSCHAPE , TAPIPHONE


APPIA Société Anonyme - 143 avenue de Verdun,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2285450) - 92130 - France - SIREN 542094792


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2285450) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation n°2046909 - Publication au BOPI 1995-19

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2005 n°2285450 - Publication au BOPI 2005-04-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-37

Inscription le 15 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°409622 - Publication au BOPI 2005-03-15

Inscription le 14 septembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°189387 - Publication au BOPI 1995-09-14

Inscription le 14 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189386 - Publication au BOPI 1995-09-14

Revêtement routier clouté à base de sable enrobé.