Déposée le 28 mars 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APPI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LESBIAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-18 du 2 mai 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APPI domicilié(e) 102 Champs Elysées, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 588 828 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TELMARK - France.
La marque LESBIAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97670988.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LESBIAN est expirée depuis le 28 mars 2007.
APPI a également déposé les autres marques suivantes : ANDROLIS , TENEDROP
APPI SARL - 102 Champs Elysées, 75008 PARIS - France - SIREN 319588828
TELMARK - France
Inscription le 11 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342348 - Publication au BOPI 2002-03-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-04
Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18
Images, magazines, imprimés, jeux de cartes, cartes à jouer, journaux, livres, livrets, périodiques, photographies, prospectus, publications, papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir " fanions (en papier) timbres-poste, chromos, décalcomanies, dessins, eaux-fortes (gravures), gravures, images, objets d'art lithographiés, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, matériels d'enseignement sous forme de jeux, " produits de l'imprimerie, articles pour reliures, adhésifs (matière collante) pour la papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Information en matière de télécommunications communications - messagerie électronique - location d'appareils pour la transmission de messages - diffusion de programmes radiophoniques - radiodiffusion - radiophonie mobile - services téléphoniques - diffusion de programmes de télévision par câbles - transmission de messages - transmission de messages et d'images assistées par ordinateur - agence de presse, communication par service télématique, diffusion de programmes par cassettes audio et vidéo, voie hertzienne, satellite, par réseau multimédia et réseau numérique à intégration de services. Services de clubs (divertissement ou éducation), informations en matière de divertissement, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, publication de livres, locations de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, de bandes vidéo, montage de programmes radiophoniques et de télévision, publication de textes (autres que textes publicitaires), édition de revues, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation de salons à but éducatif.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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