Déposée le 29 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APPI-TECHNOLOGY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « APPI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-36 du 4 septembre 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APPI-TECHNOLOGY domicilié(e) 443 Avenue Jean Prouvé - 30900 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 303 502 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPI-TECHNOLOGY, M. COULON Denis domicilié(e) 443 Avenue Jean Prouvé - 30900 - NIMES - France.
La marque APPI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3667793.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque APPI arrivera à expiration en date du 29 juillet 2029.
APPI-TECHNOLOGY a également déposé les autres marques suivantes : SAFETY COMMS FIRST !
APPI-TECHNOLOGY, Société par actions simplifiée - 443 Avenue Jean Prouvé - 30900 - NIMES - France - SIREN 514303502
APPI-TECHNOLOGY, M. COULON Denis - 443 Avenue Jean Prouvé - 30900 - NIMES - France
Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36
Inscription le 29 avril 2010 - Rejet partiel n°522829 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-29
Enregistrement avec modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23
Inscription le 6 mai 2019 - Immatriculation de société n°755975 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-05-06
Inscription le 10 juillet 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°762673 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-10
Renouvellement sans limitation le 13 juin 2019 n°2717982 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-13
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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