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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) APPETIT DE FRANCE
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BOULANGEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

BOULANGEL
APPETIT DE FRANCE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1425169
Date de dépôt :
30/07/1987
Lieu de dépôt :
CHARTRES
Date d'expiration :
30/07/2017
BOULANGEL de APPETIT DE FRANCE

Présentation de la marque BOULANGEL

Déposée le 30 juillet 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APPETIT DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARTRES), la marque française « BOULANGEL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APPETIT DE FRANCE domicilié(e) Z.I Les Chasses,26100 ROMANS SUR ISERE (dossier no 2347940) - 26100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 802 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) 67 Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2347940) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BOULANGEL est expirée depuis le 30 juillet 2017.

APPETIT DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PANI-SERVICE , REGALINE , PANISSOISE , PANI-ROUTE , CHARLES GOURMEL , MOUNA , MARIETTE


APPETIT DE FRANCE société par actions simplifiée - Z.I Les Chasses,26100 ROMANS SUR ISERE (dossier no 2347940) - 26100 - France - SIREN 324802040


SODEMA CONSEILS S.A - 67 Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2347940) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2007 n°2347940 - Publication au BOPI 2007-07-30

Renouvellement sans limitation n°2085384 - Publication au BOPI 1997-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-06

Inscription le 18 septembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°354303 - Publication au BOPI 2002-09-18

Inscription le 18 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354302 - Publication au BOPI 2002-09-18

Cacao, sucre;farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces, épices.