Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTE SAUVAGE
APPETIFRAIS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1688650
Date de dépôt :
23/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/08/2001

Présentation de la marque COTE SAUVAGE

Déposée le 23 août 1991 par la Société Anonyme (SA) APPETIFRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COTE SAUVAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) APPETIFRAIS domicilié(e) Route Nationale 60, 10160 ST BENOIST SUR VANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HIRSCH - France.

La marque COTE SAUVAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE SAUVAGE est expirée depuis le 23 août 2001.

APPETIFRAIS a également déposé les autres marques suivantes : APPETIFETES , APPETIFETES , APPETIFRAIS , LES RESTAURETTES , APPERITIVES , APPETIFRAIS


APPETIFRAIS, Société Anonyme - Route Nationale 60, 10160 ST BENOIST SUR VANNE - France


Cabinet HIRSCH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

Inscription le 10 octobre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°207471 - Publication au BOPI 1996-10-10

Inscription le 10 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207470 - Publication au BOPI 1996-10-10

Poissons;crustacés;conserves alimentaires;préparations de poisson sous vide;poissons marinés, poissons marinés sous vide;préparations aromatiques à usage alimentaire;assaisonnements;condiments;sauces, à l'exception des sauces à salade; sel, sel pour conserver les aliments

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.