Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) APPETIFRAIS
/
APPETIFETES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APPETIFETES
APPETIFRAIS, S.A.

Numéro de dépôt :
93456507
Date de dépôt :
23/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2003

Présentation de la marque APPETIFETES

Déposée le 23 février 1993 par la Société Anonyme (SA) APPETIFRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APPETIFETES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) APPETIFRAIS domicilié(e) Route Nationale 60, 10160 SAINT BENOIST SUR VANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 543 830 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MARC-ROGER HIRSCH - France.

La marque APPETIFETES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APPETIFETES est expirée depuis le 23 février 2003.

APPETIFRAIS a également déposé les autres marques suivantes : APPETIFETES , COTE SAUVAGE , APPETIFRAIS , LES RESTAURETTES , APPERITIVES , APPETIFRAIS


APPETIFRAIS, S.A. - Route Nationale 60, 10160 SAINT BENOIST SUR VANNE - France - SIREN 337543830


Cabinet MARC-ROGER HIRSCH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-31

Inscription le 10 octobre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°207471 - Publication au BOPI 1996-10-10

Inscription le 10 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207470 - Publication au BOPI 1996-10-10

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves; pommes chips; salades de légumes; salades de fruits; amandes préparées.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir; canapés (tranches de pain de mie garnies); pain; petits pains; pains surprises; biscuits; tourtes; tartes aux fromages; pizzas; mets à base de farine pour l'apéritif

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.