Déposée par voie électronique le 4 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APPETENCES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CROCO TAPOULETS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APPETENCES domicilié(e) 97 DES ENTREPRENEURS,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 589 716 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOISE MERLOZ domicilié(e) 97 DES NETREPRENEURS,75015 PARIS - 75015 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
APPETENCES SAS - 97 DES ENTREPRENEURS,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 510589716
FRANCOISE MERLOZ - 97 DES NETREPRENEURS,75015 PARIS - 75015 - France
Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19
Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Fruits et légumes frais ; agrumes.
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