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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) APPETENCES
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CROCO POM'S
Marque expirée - Marque en non vigueur

CROCO POM'S
APPETENCES, SAS

Numéro de dépôt :
3641774
Date de dépôt :
04/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2019
CROCO POM\'S de APPETENCES

Présentation de la marque CROCO POM'S

Déposée le 4 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APPETENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROCO POM'S »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APPETENCES domicilié(e) 97 DES ENTREPRENEURS - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 589 716 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOISE MERLOZ domicilié(e) 97 DES ENTREPRENEURS - 75015 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROCO POM'S est expirée depuis le 4 avril 2019.

APPETENCES a également déposé les autres marques suivantes : LE TRAITEUR DE L'ENFANT , LES CROCOZORES , CROCO HARICOQ salade haricots verts sandwiche au poulet , CROCO TAPOULETS , CROCO CACAO , bien manger, ça rend heureux ! , Appétences , Appétences , CROCO DÔMES ,


APPETENCES, SAS - 97 DES ENTREPRENEURS - 75015 - PARIS - France - SIREN 510589716


FRANCOISE MERLOZ - 97 DES ENTREPRENEURS - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Inscription le 22 juillet 2009 - Retrait partiel n°502558 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-22

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Fruits conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre, à l'exception pour l'ensemble des produits qui précèdent de produits à base de ou contenant de la grenade ou de la grenadine.

Gâteaux aux pommes, pâtisserie aux pommes ; sirop à base d'eau, de sucre et de jus de citron, à l'exclusion pour l'ensemble des produits qui précèdent de produits à base de ou contenant de la grenade ou de la grenadine.