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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) APPETENCES
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CROCO DÔMES
Marque expirée - Marque en non vigueur

CROCO DÔMES
APPETENCES SAS

Numéro de dépôt :
3641773
Date de dépôt :
04/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2019
CROCO DÔMES de APPETENCES

Présentation de la marque CROCO DÔMES

Déposée par voie électronique le 4 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APPETENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CROCO DÔMES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APPETENCES domicilié(e) 97 DES ENTREPRENEURS,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 589 716 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOISE MERLOZ domicilié(e) 97 DES ENTREPRENEURS,75015 PARIS - 75015 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROCO DÔMES est expirée depuis le 4 avril 2019.

APPETENCES a également déposé les autres marques suivantes : LE TRAITEUR DE L'ENFANT , LES CROCOZORES , CROCO HARICOQ salade haricots verts sandwiche au poulet , CROCO TAPOULETS , CROCO CACAO , bien manger, ça rend heureux ! , Appétences , CROCO POM'S , Appétences ,


APPETENCES SAS - 97 DES ENTREPRENEURS,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 510589716


FRANCOISE MERLOZ - 97 DES ENTREPRENEURS,75015 PARIS - 75015 - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Fruits et légumes frais ; agrumes.