Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEGA
Mr APPERCEL Christian, C.C.T. 24 av. Joannès Masset, 69009 LYON - FRANCE -

Numéro de dépôt :
1287930
Date de dépôt :
27/05/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/05/1993

Présentation de la marque VEGA

Déposée le 27 mai 1983 par monsieur APPERCEL Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VEGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur APPERCEL Christian - France.

La marque VEGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEGA est expirée depuis le 27 mai 1993.

APPERCEL Christian a également déposé les autres marques suivantes : SCORPION , CAPRICORNE


Mr APPERCEL Christian, C.C.T. 24 av. Joannès Masset, 69009 LYON - FRANCE - - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-13

Terminal d'ordinateurs et tout produit électronique destiné à l'informatique, en particulier, VEGA 1, terminal compatible VT 101. VEGA 2, VEGA 3 : micro-ordinateurs équipés d'une carte électronique, supportant les operating systems du type CP/M