Déposée par voie électronique le 6 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APPEP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « EPSILON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-13 du 28 mars 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APPEP domicilié(e) ZA Croix de la Cadoue, 4 route des Carrières - 86240 - SMARVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 512 230 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPEP, M. Patrice BOISGONTIER domicilié(e) ZA Croix de la Cadoue, 4 route des Carrières - 86240 - SMARVES - France.
La marque EPSILON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073908.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPSILON est expirée depuis le 6 mars 2024.
APPEP, SARL - ZA Croix de la Cadoue, 4 route des Carrières - 86240 - SMARVES - France - SIREN 402512230
APPEP, M. Patrice BOISGONTIER - ZA Croix de la Cadoue, 4 route des Carrières - 86240 - SMARVES - France
Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13
Enregistrement sans modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; relais électriques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "EPSILON"
