Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
APPEL
APPEL
Numéro de dépôt :
95581484
Date de dépôt :
17/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque APPEL
Déposée le 17 juillet 1995 par la société APPEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « APPEL »
Le déposant est la société APPEL domicilié(e) 23, Grande Rue, 89113 FLEURY LA VALLEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 563 985 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SOYER GUY - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
APPEL - 23, Grande Rue, 89113 FLEURY LA VALLEE - France - SIREN 337563985
Monsieur SOYER GUY - France
Inscription le 14 août 2000 - Rejet total n°305433 - Publication le 25 août 1995 au BOPI 2000-08-14
Métaux communs et leurs alliages (INOX.GALVA.ALU.CUIVRE) Matériaux de construction métalliques (CHARPENTE.BARDAGE.TPM.FACADE) Constructions transportables métal (CLOISON.PLAFOND.MOBILIER.PORTAIL) Cables et Fils; Serrurerie; tuyaux Coffre-fort; Ascenseur; Cache-convecteur; Check-out; Protection; Citerne Machines et machines-outils (AGRICOLE.CHARIOT ELEVATEUR.SPECIALE ALESEUSE.FRAISEUSE.TOUR) Appareil de chauffage, climatisation réfrigération, séchage, ventilation Vehicules (DE MANUTENTION) Locomotion par EAU (MARITIME.BATEAU) Traitement de Matériaux (TRAITEMENT ET REVETEMENT DES METAUX)
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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