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Marques déposées par APPEL Jean - Paul
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ZETA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZETA
APPEL Jean - Paul

Numéro de dépôt :
1110605
Date de dépôt :
31/05/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ZETA

Déposée le 31 mai 1977 par APPEL Jean - Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ZETA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est APPEL Jean - Paul, domicilié(e) 27 bis ave de Lowendal, 75015 PARIS. - France.

La marque ZETA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1110605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ZETA est expirée depuis le 31 mai 1987.

APPEL Jean - Paul a également déposé les autres marques suivantes : OPERAL , SYNTHESIS , DECORACTION , JAG , SUMERA , OSIRAM , INTERNELLA , STEL ART , LA METALLIENNE , IOSTARK


APPEL Jean - Paul - 27 bis ave de Lowendal, 75015 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-018

Education;Institutions d'enseignement;édition de livres, revues;abonnements de journaux;prêts de livres;dressage d'animaux;divertissement spectacles;divertissements radiophoniques ou par télévision;production de films;agences pour artistes;location de films, d'enregistrements pronographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théatre;Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Papier et articles de papier;carton et articles de carton;imprimés;journaux;périodiques;livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour papeterie);matériaux pour artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'ensaignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.