Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSTAR PACIFIC
APPEL Jean-Paul

Numéro de dépôt :
1228706
Date de dépôt :
24/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/09/1992

Présentation de la marque TRANSTAR PACIFIC

Déposée le 24 septembre 1982 par APPEL Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSTAR PACIFIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est APPEL Jean-Paul domicilié(e) 40, rue Frémicourt, 75015 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARRE Jean-Sébastien 40 rue Frémicourt 75015 PARIS. - France.

La marque TRANSTAR PACIFIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSTAR PACIFIC est expirée depuis le 24 septembre 1992.

APPEL Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes : OPERAL , SYNTHESIS , DECORACTION , JAG , SUMERA , OSIRAM , INTERNELLA , STEL ART , LA METALLIENNE , IOSTARK


APPEL Jean-Paul - 40, rue Frémicourt, 75015 PARIS. - France


MARRE Jean-Sébastien 40 rue Frémicourt 75015 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-29

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures, photographies;papeterie, matières adhésives (pour papeterie) matériaux pour les artistes, pinceaux;machines à écrire et articles de bureau- (à l'exception des meubles);matériaux d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Education, Institutions d'enseignement;édition de livres, revues.Abonnements de journaux, prêts de livres;dressage d'animaux.Divertissements, spectacles.Divertissement radiophoniques, ou par télévision.Production de film et de tous supports d'enregistrement sonore.Agence pour artiste Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théatre.Distribution de journaux. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.