Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUBLIMAGES
APPEL Jean-Paul

Numéro de dépôt :
1689558
Date de dépôt :
26/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/08/2001
SUBLIMAGES de APPEL Jean-Paul

Présentation de la marque SUBLIMAGES

Déposée le 26 août 1991 par APPEL Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUBLIMAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est APPEL Jean-Paul, domicilié(e) 40 rue Frémicourt, 75015 PARIS - France.

La marque SUBLIMAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1689558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBLIMAGES est expirée depuis le 26 août 2001.

APPEL Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes : OPERAL , SYNTHESIS , DECORACTION , JAG , SUMERA , OSIRAM , INTERNELLA , STEL ART , LA METALLIENNE , IOSTARK


APPEL Jean-Paul - 40 rue Frémicourt, 75015 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matière adhésives (pour papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils;cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés - Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.- Education et divertissement: Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnement de journaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissement, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Locations de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théatre.Distribution de journaux. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.