Marque enregistrée - Marque en vigueur

INTERAL
M. Appel Jean-Paul, Ducal X
Interal, Sarl

Numéro de dépôt :
4286649
Date de dépôt :
11/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/07/2026
INTERAL de Appel Jean-Paul

Présentation de la marque INTERAL

Déposée le 11 juillet 2016 par monsieur Appel Jean-Paul et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Interal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « INTERAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Les déposants sont monsieur Appel Jean-Paul domicilié(e) Marina Baie des Anges - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Interal domicilié(e) Jaugy, Route de Villefranche - 41130 - GIEVRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Interal, Sarl domicilié(e) Jaugy, Route de Villefranche - 41130 - GIEVRES - France.

La marque INTERAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4286649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTERAL arrivera à expiration en date du 11 juillet 2026.

Appel Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes : PRESCIENCE


M. Appel Jean-Paul, Ducal X - Marina Baie des Anges - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France

Interal, Sarl - Jaugy, Route de Villefranche - 41130 - GIEVRES - France - SIREN 3


Interal, Sarl - Jaugy, Route de Villefranche - 41130 - GIEVRES - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.