Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AFCE PAS ENCORE DANS L'ESPACE MAIS TOUJOURS DANS LE TEMPS
APPEL FRET COURSES EXPRESS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1646169
Date de dépôt :
22/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/2001
AFCE PAS ENCORE DANS L\'ESPACE MAIS TOUJOURS DANS LE TEMPS de APPEL FRET COURSES EXPRESS

Présentation de la marque AFCE PAS ENCORE DANS L'ESPACE MAIS TOUJOURS DANS LE TEMPS

Déposée le 22 février 1991 par la Société Anonyme (SA) APPEL FRET COURSES EXPRESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AFCE PAS ENCORE DANS L'ESPACE MAIS TOUJOURS DANS LE TEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) APPEL FRET COURSES EXPRESS domicilié(e) 24 rue du Pré Saint Gervais, 93500 PANTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JULIEN - France.

La marque AFCE PAS ENCORE DANS L'ESPACE MAIS TOUJOURS DANS LE TEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646169.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFCE PAS ENCORE DANS L'ESPACE MAIS TOUJOURS DANS LE TEMPS est expirée depuis le 22 février 2001.


APPEL FRET COURSES EXPRESS (Société Anonyme) - 24 rue du Pré Saint Gervais, 93500 PANTIN - France


JULIEN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

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