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Marques déposées par l'association loi 1901 APPEL 60
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BUS INFO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUS INFO
APPEL 60 (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1572920
Date de dépôt :
28/11/1989
Lieu de dépôt :
COMPIEGNE
Date d'expiration :
28/11/1999

Présentation de la marque BUS INFO

Déposée le 28 novembre 1989 par l'association loi 1901 APPEL 60 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COMPIEGNE), la marque française « BUS INFO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 APPEL 60 domicilié(e) Hotel de Ville, Mairie Annexe, 60200 COMPIEGNE - France.

La marque BUS INFO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUS INFO est expirée depuis le 28 novembre 1999.


APPEL 60 (Association loi 1901) - Hotel de Ville, Mairie Annexe, 60200 COMPIEGNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28

Diffusion d'informations et de publicités par des moyens de télécommunication

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.