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Marques déposées par APPCM
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LES CIDRES DE LOIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CIDRES DE LOIRE
APPCM, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3933622
Date de dépôt :
09/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2022
LES CIDRES DE LOIRE de APPCM

Présentation de la marque LES CIDRES DE LOIRE

Déposée le 9 juillet 2012 par APPCM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CIDRES DE LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est APPCM, ASSOCIATION domicilié(e) Chambre régionale d'agriculture des Pays de la Loire, 9 rue André Brouard, BP 70510 - 49105 - ANGERS cedex 02 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPCM, Mme BELIN SOPHIE domicilié(e) Chambre régionale d'agriculture des Pays de la Loire, 9 rue André Brouard, BP 70510 - 49105 - ANGERS cedex 02 - France.

La marque LES CIDRES DE LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CIDRES DE LOIRE est expirée depuis le 9 juillet 2022.


APPCM, ASSOCIATION - Chambre régionale d'agriculture des Pays de la Loire, 9 rue André Brouard, BP 70510 - 49105 - ANGERS cedex 02 - France


APPCM, Mme BELIN SOPHIE - Chambre régionale d'agriculture des Pays de la Loire, 9 rue André Brouard, BP 70510 - 49105 - ANGERS cedex 02 - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Inscription le 27 février 2013 - Retrait partiel n°595817 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-27

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.