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Marques déposées par l'association loi 1901 APPB Association de Promotion du Projet BAMISA
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BAMISA®
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BAMISA®
APPB Association de Promotion du Projet BAMISA, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3626440
Date de dépôt :
02/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
02/02/2029
BAMISA® de APPB Association de Promotion du Projet BAMISA

Présentation de la marque BAMISA®

Déposée le 2 février 2009 par l'association loi 1901 APPB Association de Promotion du Projet BAMISA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « BAMISA® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-11 du 13 mars 2009.

Le déposant est l'association loi 1901 APPB Association de Promotion du Projet BAMISA domicilié(e) Mairie de Caudebec en Caux, boulevard Winston Churchill - 76490 - RIVES EN SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 409 871 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. LAURENT François domicilié(e) 1A rue Valleuse, Caudebec en Caux, 76490 RIVES EN SEINE - France.

La marque BAMISA® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3626440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BAMISA® arrivera à expiration en date du 2 février 2029.


APPB Association de Promotion du Projet BAMISA, Association loi 1901 - Mairie de Caudebec en Caux, boulevard Winston Churchill - 76490 - RIVES EN SEINE - France - SIREN 512409871


M. LAURENT François - 1A rue Valleuse, Caudebec en Caux, 76490 RIVES EN SEINE - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Inscription le 4 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°576822 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-04

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2018 n°2699505 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2018-11-30

Aliments pour bébés.

Farine et préparations faites de céréales.

Education ; formation ; information en matière de divertissement ou éducation ; production de film sur bandes vidéos ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatif.