Marque enregistrée - Marque en non vigueur

cers
APPAVE Association Parisienne de Propriétaires d'Appareils à Vapeur et Electriques

Numéro de dépôt :
99788607
Date de dépôt :
26/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/04/2009

Présentation de la marque cers

Déposée le 26 avril 1999 par APPAVE Association Parisienne de Propriétaires d'Appareils à Vapeur et Electriques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « cers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est APPAVE Association Parisienne de Propriétaires d'Appareils à Vapeur et Electriques, domicilié(e) 13 à 17 rue Salneuve, 75854 PARIS CEDEX 17 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno SAVALLE APPAVE - France.

La marque cers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788607.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cers est expirée depuis le 26 avril 2009.


APPAVE Association Parisienne de Propriétaires d'Appareils à Vapeur et Electriques - 13 à 17 rue Salneuve, 75854 PARIS CEDEX 17 - France


Bruno SAVALLE APPAVE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de contrôle et d'enregistrement des vibrations, des sons et de l'inclinaison. Appareils et instruments scientifiques de mesures sismologiques, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs Constructions, réparations, services d'installations. Travaux publics. Travaux ruraux. Services juridiques, recherche scientifique et industrielle, programmation pour ordinateurs, travaux d'ingénieurs, travaux du génie, prospection, essais de matériaux et laboratoires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.