APPAT : Association pour la promotion du Porc sur Paille de l'Aveyron et du Tarn Association - Enregistrement ss-Préfecture 206835
Numéro de dépôt :
3154955
Date de dépôt :
21/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
21/03/2012
Présentation de la marque L'ALPALHAT ELEVE SUR LA PAILLE
Déposée le 21 mars 2002 par APPAT : Association pour la promotion du Porc sur Paille de l'Aveyron et du Tarn Association - Enregistrement ss-Préfecture 206835
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « L'ALPALHAT ELEVE SUR LA PAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-17 du 26 avril 2002.
Le déposant est APPAT : Association pour la promotion du Porc sur Paille de l'Aveyron et du Tarn Association - Enregistrement ss-Préfecture 206835 domicilié(e) Siège : Maison Blanchard - 17 Rue du Saut,81230 LACAUNE - 81230 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPAT - A. CORMARY domicilié(e) 4 Chemin du Banquet,81330 VABRE - 81330 - France.
La marque L'ALPALHAT ELEVE SUR LA PAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154955.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ALPALHAT ELEVE SUR LA PAILLE est expirée depuis le 21 mars 2012.
APPAT : Association pour la promotion du Porc sur Paille de l'Aveyron et du Tarn Association - Enregistrement ss-Préfecture 206835 - Siège : Maison Blanchard - 17 Rue du Saut,81230 LACAUNE - 81230 - France
APPAT - A. CORMARY - 4 Chemin du Banquet,81330 VABRE - 81330 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-34
Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17
Elevage de porcins Viandes, viandes de porc, charcuterie artisanale
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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