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Marques déposées par Appartement 311TODO
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APPARTEMENT 311
Marque enregistrée - Marque en vigueur

APPARTEMENT 311
Appartement 311, SASU

Numéro de dépôt :
4306558
Date de dépôt :
12/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/10/2026
APPARTEMENT 311 de Appartement 311

Présentation de la marque APPARTEMENT 311

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2016 par Appartement 311TODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APPARTEMENT 311 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est Appartement 311TODO domicilié(e) Résidence Belle Vue du Fort, D1 Bas Du Fort - 97190 - Le Gosier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Sophie Marziou domicilié(e) Bas du Fort, 311 résidence Le Marisol - 97190 - LE GOSIER - France.

La marque APPARTEMENT 311 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4306558.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APPARTEMENT 311 arrivera à expiration en date du 12 octobre 2026.


Appartement 311, SASU - Résidence Belle Vue du Fort, D1 Bas Du Fort - 97190 - Le Gosier - France


Mme. Sophie Marziou - Bas du Fort, 311 résidence Le Marisol - 97190 - LE GOSIER - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; affiches ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; coussins ; boîtes en bois ou en matières plastiques.