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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) APPART'CITY
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APPART'CITY PREMIUM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

APPART'CITY PREMIUM
APPART'CITY, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3602739
Date de dépôt :
06/10/2008
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
06/10/2028
APPART\'CITY PREMIUM de APPART\'CITY

Présentation de la marque APPART'CITY PREMIUM

Déposée le 6 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APPART'CITY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « APPART'CITY PREMIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-46 du 14 novembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APPART'CITY domicilié(e) 125 rue Gilles Martinet - 34070 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 176 120 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CORNET VINCENT SEGUREL, M. HERPE François domicilié(e) 251 BOULEVARD Pereire - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque APPART'CITY PREMIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3602739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 38 39 41 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque APPART'CITY PREMIUM arrivera à expiration en date du 6 octobre 2028.

APPART'CITY a également déposé les autres marques suivantes : B BISTROT CITY Food Wine , GFE , GFE Epargne Retraite CREATEUR DE REVENUS COMPLEMENTAIRES , BIENVENUE CHEZ VOUS , PS PARK AND SUITES PARK & SUITES , Appart'Week-end , GROUPE FRANCE EPARGNE , APPART'CITY CAP AFFAIRES , BISTROT CITY , PS Park & Suites


APPART'CITY, Société par actions simplifiée - 125 rue Gilles Martinet - 34070 - MONTPELLIER - France - SIREN 490176120


CORNET VINCENT SEGUREL, M. HERPE François - 251 BOULEVARD Pereire - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-15

Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46

Inscription le 22 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616950 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-22

Inscription le 3 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°646083 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-03

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2018 n°2681404 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-05-16

Inscription le 20 mars 2019 - Constitution de gage n°752098 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-20

Travaux de bureau. Service de photocopie (reproduction de documents).

Entretien ou nettoyage de locaux, nettoyage de bâtiment (ménage), blanchisserie.

Transmission par télécopie.

Réservation de location de voitures et de garages ou de places de stationnement.

Organisation et conduite de conférences, séminaires, réservation de places de spectacles. Location de salles de réunion. Location d'appareils audio.

Hébergement temporaire à la semaine, au mois, à l'année. Hébergement de clientèle d'affaires et hébergement saisonnier et d'été, restauration, location de literie. Services de bars. Exploitation de piscines et courts de tennis (activités sportives).