Présentation de la marque APPART'CITY CAP AFFAIRES
Déposée le 30 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APPART'CITY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « APPART'CITY CAP AFFAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-01 du 6 janvier 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APPART'CITY domicilié(e) 125 rue Gilles Martinet - 34070 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 176 120 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C.V.S. (CORNET VINCENT SEGUREL), M. HERPE François domicilié(e) 251 boulevard Pereire - 75852 - PARIS Cedex 17 - France.
La marque APPART'CITY CAP AFFAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3394733.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
APPART'CITY, Société par actions simplifiée - 125 rue Gilles Martinet - 34070 - MONTPELLIER - France - SIREN 490176120
C.V.S. (CORNET VINCENT SEGUREL), M. HERPE François - 251 boulevard Pereire - 75852 - PARIS Cedex 17 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-19
Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01
Inscription le 22 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616950 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-22
Inscription le 3 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°646083 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-03
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2015 n°2598285 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-09-29
Inscription le 20 mars 2019 - Constitution de gage n°752098 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-20
Travaux de bureau. Service de photocopie (reproduction de documents). Entretien ou nettoyage de locaux, entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie). Transmission par télécopie. Réservation de location de voitures et de garages ou de places de stationnement. Organisation et conduite de conférences, séminaires. Réservation de places de spectacles. Location de matériels phoniques et de sonorisation. Location de salles de réunions, hébergement de clientèle d'affaires et hébergement saisonnier et d'été, restauration, location de literie. Hébergement temporaire, à la semaine, au mois ou à l'année. Location de matériels et d'équipements de loisirs. Bar club privé. Exploitation de piscines et de courts de tennis.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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