Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Appart' Ambiance
/
Résid' Ambiance
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Résid' Ambiance
Appart' Ambiance, SARL

Numéro de dépôt :
4007708
Date de dépôt :
28/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2023
Résid\' Ambiance de Appart\' Ambiance

Présentation de la marque Résid' Ambiance

Déposée par voie électronique le 28 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Appart' Ambiance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Résid' Ambiance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Appart' Ambiance domicilié(e) 27 Desaix - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 355 110 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Appart' Ambiance, M. Bruno PASTOURET domicilié(e) 27 Desaix - 69003 - LYON - France.

La marque Résid' Ambiance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Résid' Ambiance est expirée depuis le 28 mai 2023.

Appart' Ambiance a également déposé les autres marques suivantes : Appart' Ambiance – Votre séjour en meublé 1ère Classe! , appart' ambiance , APPART AMBIANCE


Appart' Ambiance, SARL - 27 Desaix - 69003 - LYON - France - SIREN 492355110


Appart' Ambiance, M. Bruno PASTOURET - 27 Desaix - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Inscription le 14 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777355 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-14

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage de vêtements ; repassage du linge ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.