Déposée par voie électronique le 21 avril 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APPAREL ARCHITECTURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ATELIER FILATIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-20 du 15 mai 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APPAREL ARCHITECTURE domicilié(e) 29B ALFRED DUMERIL - 31400 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 934 787 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPAREL ARCHITECTURE, M. BRUNO DUFLOS domicilié(e) 29B ALFRED DUMERIL - 31400 - TOULOUSE - France.
La marque ATELIER FILATIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4175094.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
APPAREL ARCHITECTURE, SARL - 29B ALFRED DUMERIL - 31400 - TOULOUSE - France - SIREN 801934787
APPAREL ARCHITECTURE, M. BRUNO DUFLOS - 29B ALFRED DUMERIL - 31400 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20
Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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