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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) APPAREILS TRANSFORMATION DE VITESSE “ ATV 
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ATV
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ATV
APPAREILS TRANSFORMATION DE VITESSE “ ATV ”, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1347652
Date de dépôt :
21/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/2026

Présentation de la marque ATV

Déposée le 21 mars 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APPAREILS TRANSFORMATION DE VITESSE “ ATV  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APPAREILS TRANSFORMATION DE VITESSE “ ATV  domicilié(e) Route de la Libération - 08300 - RETHEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 900 123 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. PRATS Olivier domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque ATV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1347652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ATV arrivera à expiration en date du 21 mars 2026.


APPAREILS TRANSFORMATION DE VITESSE “ ATV ”, société par actions simplifiée - Route de la Libération - 08300 - RETHEL - France - SIREN 334900123


REGIMBEAU, M. PRATS Olivier - 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France


Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2006 n°2324364 - Publication au BOPI 2006-10-02

Renouvellement sans limitation n°2065021 - Publication au BOPI 1996-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-35

Inscription le 27 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440768 - Publication au BOPI 2006-09-27

Inscription le 27 septembre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°440769 - Publication au BOPI 2006-09-27

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2015 n°2602530 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-19

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Réduction, multiplicateurs, embrayages, variateurs, freins, vérins tournants.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.