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Marques déposées par la société APPAREILLAGE ELECTRIQUE DU RHONE
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LYON-CABLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LYON-CABLES
APPAREILLAGE ELECTRIQUE DU RHONE

Numéro de dépôt :
93476517
Date de dépôt :
13/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2003

Présentation de la marque LYON-CABLES

Déposée le 13 juillet 1993 par la société APPAREILLAGE ELECTRIQUE DU RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LYON-CABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-34 du 27 août 1993.

Le déposant est la société APPAREILLAGE ELECTRIQUE DU RHONE domicilié(e) 5 CHEMIN DU TOREY, 69340 FRANCHEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 505 699 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Peter YORK A.E.R. - France.

La marque LYON-CABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LYON-CABLES est expirée depuis le 13 juillet 2003.


APPAREILLAGE ELECTRIQUE DU RHONE - 5 CHEMIN DU TOREY, 69340 FRANCHEVILLE - France - SIREN 954505699


Monsieur Peter YORK A.E.R. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-33

Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34

Câbles électriques composés de cuivre, caoutchouc, matières plastiques et apparentés