FREEANGLE
Présentation de la marque FREEANGLE
Déposée le 22 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) APPAREILLAGE BOBINAGE ELECTRIQUE DU LIMOUSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FREEANGLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-49 du 6 décembre 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FREEANGLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191005.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREEANGLE est expirée depuis le 22 octobre 2012.
APPAREILLAGE BOBINAGE ELECTRIQUE DU LIMOUSIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20
Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49