Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREEANGLE
APPAREILLAGE BOBINAGE ELECTRIQUE DU LIMOUSIN (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
3191005
Date de dépôt :
22/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/2012
FREEANGLE de APPAREILLAGE BOBINAGE ELECTRIQUE DU LIMOUSIN

Présentation de la marque FREEANGLE

Déposée le 22 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) APPAREILLAGE BOBINAGE ELECTRIQUE DU LIMOUSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FREEANGLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-49 du 6 décembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) APPAREILLAGE BOBINAGE ELECTRIQUE DU LIMOUSIN domicilié(e) ZI DE CANA EST,19100 BRIVE - 19100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 676 520 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPAREILLAGE BOBINAGE ELECTRIQUE DU LIMOUSIN domicilié(e) ZI DE CANA EST, BP 157,19104 BRIVE CEDEX - 19104 - France.

La marque FREEANGLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREEANGLE est expirée depuis le 22 octobre 2012.

APPAREILLAGE BOBINAGE ELECTRIQUE DU LIMOUSIN a également déposé les autres marques suivantes : EASYTOP , Au Coeur de la Lumière , VIGILON , ABEL CONTACT , A R E N E , altron , TWINCLOSE , Éco-juste , Révalux


APPAREILLAGE BOBINAGE ELECTRIQUE DU LIMOUSIN (SOCIETE ANONYME) - ZI DE CANA EST,19100 BRIVE - 19100 - France - SIREN 676520067


APPAREILLAGE BOBINAGE ELECTRIQUE DU LIMOUSIN - ZI DE CANA EST, BP 157,19104 BRIVE CEDEX - 19104 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49

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