Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAMPUS DES METIERS DU PAIN
APPA - RHONE ALPES AUVERGNE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4160772
Date de dépôt :
27/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2025
CAMPUS DES METIERS DU PAIN de APPA - RHONE ALPES AUVERGNE

Présentation de la marque CAMPUS DES METIERS DU PAIN

Déposée par voie électronique le 27 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APPA - RHONE ALPES AUVERGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAMPUS DES METIERS DU PAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-12 du 20 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APPA - RHONE ALPES AUVERGNE domicilié(e) Parc d'Activité Stélytec - 42400 - Saint Chamond - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 129 756 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECOUVERTES & DROIT, Mme. FLORENCE GREFFIER domicilié(e) 30 Rue Jean Broquin - 69006 - LYON - France.

La marque CAMPUS DES METIERS DU PAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4160772.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMPUS DES METIERS DU PAIN arrivera à expiration en date du 27 février 2025.

APPA - RHONE ALPES AUVERGNE a également déposé les autres marques suivantes : BRAHMS


APPA - RHONE ALPES AUVERGNE, Société par actions simplifiée - Parc d'Activité Stélytec - 42400 - Saint Chamond - France - SIREN 391129756


DECOUVERTES & DROIT, Mme. FLORENCE GREFFIER - 30 Rue Jean Broquin - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Pain ; pain d'épice, pâtisserie, confiserie, viennoiserie, gâteaux, biscuits, biscottes, gaufres, tartes, brioches, muffins ; chocolat, café, thé, cacao et succédanés du café, riz, tapioca et sagou, farines et préparations faites de céréales, glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), préparations aromatiques à usage alimentaire ; épices, glace à rafraîchir ; plats préparés et cuisinés à base des produits précités ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ; services de revues de presse ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de promotion des ventes ; services d'animation commerciale et de promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires ; services d'organisation et tenue de salons professionnels et de manifestations à des fins commerciales ou publicitaires ; services d'abonnement à des journaux, des revues, des lettres d'information, des magazines, des bases de données (pour des tiers) ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; étude de marché ; sondage d'opinion ;

Services de formation, éducation ; informations en matière d'éducation ; formation aux métiers de la boulangerie, de la pâtisserie ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation et conduite de séminaires, organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants, restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restauration (repas) ; services de traiteurs ; salons de thé.