APPA (Association pour la Prévention de la Pollution Atmosphérique) Nord - Pas de Calais, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3888551
Date de dépôt :
13/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/01/2022
Présentation de la marque Jardin des Pollens
Déposée le 13 janvier 2012 par l'association loi 1901 APPA (Association pour la Prévention de la Pollution Atmosphérique) Nord - Pas de Calais
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Jardin des Pollens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-05 du 3 février 2012.
Le déposant est l'association loi 1901 APPA (Association pour la Prévention de la Pollution Atmosphérique) Nord - Pas de Calais domicilié(e) 235 avenue de la recherche, BP 86 - 59373 - Loos cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 361 834 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPA (Association pour la Prévention de la Pollution Atmosphérique) Nord - Pas de Calais, Mme. Corinne SCHADKOWSKI domicilié(e) 235 avenue de la recherche, BP 86 - 59373 - Loos cedex - France.
La marque Jardin des Pollens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888551.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jardin des Pollens est expirée depuis le 13 janvier 2022.
APPA (Association pour la Prévention de la Pollution Atmosphérique) Nord - Pas de Calais a également déposé les autres marques suivantes : Vigie-Pollens
APPA (Association pour la Prévention de la Pollution Atmosphérique) Nord - Pas de Calais, Association loi 1901 - 235 avenue de la recherche, BP 86 - 59373 - Loos cedex - France - SIREN 784361834
APPA (Association pour la Prévention de la Pollution Atmosphérique) Nord - Pas de Calais, Mme. Corinne SCHADKOWSKI - 235 avenue de la recherche, BP 86 - 59373 - Loos cedex - France
Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18
Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ;
Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
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