APP APP (TM) Ltd (société de droit mauricien) c/o Multiconsult Ltd
Présentation de la marque APP
Déposée le 10 avril 1998 par APP (TM) Ltd (société de droit mauricien) c/o Multiconsult Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-21 du 21 septembre 2024.
Le déposant est APP (TM) Ltd (société de droit mauricien) c/o Multiconsult Ltd, domicilié(e) Les Jamalacs, Vieux Conseil Street, Port Louis, ILE MAURICE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch, Desrousseaux, Pochart (S.E.P.) - France.
La marque APP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98727872.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APP est expirée depuis le 10 avril 2008.
APP (TM) Ltd (société de droit mauricien) c/o Multiconsult Ltd - Les Jamalacs, Vieux Conseil Street, Port Louis, ILE MAURICE - France
Cabinet Hirsch, Desrousseaux, Pochart (S.E.P.) - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-03
Publication - Publication au BOPI 1998-21
Inscription le 1 mars 2001 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°316679 - Publication au BOPI 2001-03-01
Republication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37
Produits cosmétiques ; eau de Cologne ; papier émeri ; huiles essentielles ; huiles éthérées ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; préparations parfumées ; produits de parfumerie ; produits de toilette ; produits de nettoyage à usage cosmétique ; préparations de toilette et de nettoyage (non à usage médical). Produits hygiéniques pour la médecine et pour l'hygiène intime ; bandes hygiéniques ; bandes périodiques ; couches-culottes ; tampons pour la menstruation ; couches hygiéniques pour incontinents ; culottes hygiéniques ; culottes hygiéniques à pouvoir absorbant pour incontinents ; protège-slips (produits hygiéniques) ; serviettes hygiéniques ; tissus chirurgicaux ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; serviettes imprégnées de préparations médicinales. Couches en papier ou en cellulose, à jeter, à l'exception de celles pour incontinents ; couches-culottes en papier ou en cellulose à jeter, à l'exception de celles pour incontinents ; distributeurs de produits en papier ou en cellulose ; serviettes de toilette en papier ; mouchoirs en papier, serviettes à démaquiller en papier ; serviettes de table en papier ; serviettes en papier pour nettoyer les verres de lunettes ; papier hygiénique ; essuie-mains en papier ; nappes en papier ; tapis de table en papier ; linge de table en papier ; ronds de table en papier ; papeterie ; blocs à dessin ; tire-lignes ; trousses à dessin ; enveloppes (papeterie) ; papier d'emballage ; papier paraffiné ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; agrafes de bureau ; papier pour machines enregistreuses ; coupe-papier (articles de bureau) ; rubans de papier ; feuilles de papier (papeterie) ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ; presse-papiers ; papier mâché ; parchemin (papier) ; plumiers ; essuie-plumes ; porte-crayons ; porte-mines ; mines de crayons ; taille-crayons ; machines à tailler les crayons ; crayons ; porte-plume ; plumes (articles de bureau) ; autocollants (articles de papeterie) ; papier calque (papeterie) ; transparents (papeterie) ; couvertures (papeterie) ; carton de pâte de bois (papeterie) ; planches à dessin ; papier mat pour arts graphiques ; papier glacé pour arts graphiques ; papier renforcé ; papier non ligneux pour l'écriture et l'impression ; papier pour photocopieuses ; papier copie sans carbone ; tableaux noirs ; chevalets de conférence à feuilles mobiles ; carton traité ; carton double ; papier teinté renforcé ; cartons à chapeaux (boîtes) ; boîtes en carton ou en papier ; plioirs (articles de bureau) ; duplicateurs ; cahiers ; blocs (papeterie) ; classeurs à reliure en spirale ; classeurs à feuilles mobiles ; cahiers de dessin ; faire-part (papeterie) ; cartes de vux (papeterie) ; sacs à provisions en papier ; fiches (papeterie) ; dossiers (papeterie) ; formulaires ; formules ; étiquettes non en tissu ; sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; caractères (chiffres et lettres) ; horaires imprimés ; sacs en papier de forme conique ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; serre-livres ; marques pour livres ; cartes ; pochettes pour papier (papeterie) ; calendriers ; éphémérides ; almanachs ; cartes postales ; feuilles de viscose pour l'emballage ; feuilles de cellulose régénérée pour l'emballage ; cartes à jouer ; reliures ; blocs-notes ; registres (livres) ; carnets ; albums ; cahiers de dessin ; papiers pour imprimer ; papier à dessin ; papier pour couvertures (papeterie) ; papier à lettres ; feuilles volantes ; livres comptables ; papier ligné ; papier à en-tête ; papier pour graphes ; papier carbone ; agendas ; calepins. Distributeurs fixes (non métalliques) de serviettes ; distributeurs (non métalliques) de papier et produits en papier ; distributeurs (non métalliques) de papier toilette. Porte-serviettes non en métaux précieux ; porte-mouchoirs en papier non en métaux précieux ; nécessaires de toilette ; distributeurs de papier hygiénique non fixes et non en métaux précieux ; ustensiles de toilette non fixes et non en métaux précieux ; torchons (chiffons) de nettoyage ; boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier non fixes et non en métaux précieux ; boîtes en métal pour la distribution de papier hygiénique (non fixes et non en métaux précieux). Serviettes de table en matières textiles ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; serviettes de toilette, en matières textiles.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.