Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

INTELLIGENT DESIGN
APOTHEMUS, EURL

Numéro de dépôt :
3966728
Date de dépôt :
06/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
INTELLIGENT DESIGN de APOTHEMUS

Présentation de la marque INTELLIGENT DESIGN

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) APOTHEMUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INTELLIGENT DESIGN »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) APOTHEMUS domicilié(e) 276 AVENUE JEAN RIEUX - 31500 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 835 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APOTHEMUS, M. PATRICK MOUDENS domicilié(e) 276 AVENUE JEAN RIEUX - 31500 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


APOTHEMUS, EURL - 276 AVENUE JEAN RIEUX - 31500 - TOULOUSE - France - SIREN 493835185


APOTHEMUS, M. PATRICK MOUDENS - 276 AVENUE JEAN RIEUX - 31500 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Inscription le 3 février 2015 - Rejet total n°641960 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-03

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles pour cuisines, plans de travail, électroménager, placards.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.