Marque expirée - Marque en non vigueur

FAIRBILL
APOTAMOX, SAS

Numéro de dépôt :
3654351
Date de dépôt :
02/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2019
FAIRBILL de APOTAMOX

Présentation de la marque FAIRBILL

Déposée le 2 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APOTAMOX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FAIRBILL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APOTAMOX domicilié(e) 52 Rue de Belfort BP 25100 - 72005 - LE MANS Cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 143 722 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APOTAMOX domicilié(e) 52 Rue de Belfort BP 25100 - 72005 - LE MANS Cedex 1 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAIRBILL est expirée depuis le 2 juin 2019.

APOTAMOX a également déposé les autres marques suivantes :


APOTAMOX, SAS - 52 Rue de Belfort BP 25100 - 72005 - LE MANS Cedex 1 - France - SIREN 393143722


APOTAMOX - 52 Rue de Belfort BP 25100 - 72005 - LE MANS Cedex 1 - France


Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; dessins ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.