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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APOS DEVELOPPEMENT
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Terramini Complice des enfants des parents et de la planète
Marque expirée - Marque en non vigueur

Terramini Complice des enfants des parents et de la planète
APOS DEVELOPPEMENT S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3586701
Date de dépôt :
07/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
07/07/2018
Terramini Complice des enfants des parents et de la planète de APOS DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque Terramini Complice des enfants des parents et de la planète

Déposée le 7 juillet 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APOS DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Terramini Complice des enfants des parents et de la planète »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APOS DEVELOPPEMENT domicilié(e) Le collet de Christine,83440 TOURRETTES - 83440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 134 298 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APOS DEVELOPPEMENT domicilié(e) Le collet de Christine,83440 TOURRETTES - 83440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 16 18 20 24 25 28 40 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terramini Complice des enfants des parents et de la planète est expirée depuis le 7 juillet 2018.


APOS DEVELOPPEMENT S.A.R.L. - Le collet de Christine,83440 TOURRETTES - 83440 - France - SIREN 503134298


APOS DEVELOPPEMENT - Le collet de Christine,83440 TOURRETTES - 83440 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-50

Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33

Inscription le 29 juin 2009 - Renonciation partielle n°500849 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ;

Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; livres ; journaux ; calendrier ; instruments d'écriture ; instruments de dessin ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ;

Services de broderie ; purification de l'air ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; prêts de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.