Déposée le 12 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APOLOGIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MUTINFO »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APOLOGIC domicilié(e) 2, rue du Noroit, ZA Les Alleux,22100 TADEN - 22100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 651 535 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
APOLOGIC Société par actions simplifiée - 2, rue du Noroit, ZA Les Alleux,22100 TADEN - 22100 - France - SIREN 343651535
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-12
Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46
Inscription le 5 juillet 2012 - Changement de dénomination n°578843 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-07-05
Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; publications électroniques téléchargeables.
Publicité notamment courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), promotion des ventes (pour des tiers), publication de textes publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location de matériel publicitaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales et administration commerciale notamment aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale, aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d'une entreprise industrielle ou commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations ou renseignements d'affaires ; gestion de fichiers informatiques ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers).
Installation, entretien et réparation d'équipement pour le traitement de l'information, d'ordinateurs, de périphériques d'ordinateurs, de machines et d'appareils de bureau.
Télécommunications notamment informations en matière de télécommunications, communications par réseaux de fibres optiques, communications par réseaux de télécommunications, par réseaux télématiques et par réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet, communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques, messagerie électronique, transmission d'informations, de messages et d'images par satellite, par réseaux de télécommunications (y compris téléphones mobiles), par réseaux télématiques et par réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet, fourniture d'accès à des sites électroniques, raccordement par télécommunications à des réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet, services d'acheminement et de jonction pour télécommunications, fourniture d'accès à des réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet, agences de presse, agences d'informations (nouvelles), communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par réseau de fibres optiques, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, services d'affichage électronique (télécommunications), informations en matière de télécommunications.
Education et formation notamment dans le domaine informatique ; publication de livres et de périodiques ; publication de textes autres que textes publicitaires ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; organisation et conduite de séminaires, de colloques, de conférences et de congrès.
Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; location d'ordinateurs ; création (conception) et entretien (mise à jour) de sites informatiques (sites Web) pour des tiers ; consultation en matière d'ordinateurs ; conception et développement d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; reconstitution de bases de données.
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