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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) APOLOGIC INFORMATIQUE APPLICATIONS
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APO NOTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APO NOTES
APOLOGIC INFORMATIQUE APPLICATIONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3739770
Date de dépôt :
20/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/05/2020
APO NOTES de APOLOGIC INFORMATIQUE APPLICATIONS

Présentation de la marque APO NOTES

Déposée par voie électronique le 20 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APOLOGIC INFORMATIQUE APPLICATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APO NOTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APOLOGIC INFORMATIQUE APPLICATIONS domicilié(e) 2 rue du Noroit - 22100 - TADEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 499 779 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque APO NOTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3739770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APO NOTES est expirée depuis le 20 mai 2020.

APOLOGIC INFORMATIQUE APPLICATIONS a également déposé les autres marques suivantes : ADAGE NATAUR INFORMATIQUE , SERVADOMICILE , PERCEVAL , APOZEME , ARCHIPEL : SOLUTIONS INTERNET MUTINFO


APOLOGIC INFORMATIQUE APPLICATIONS, Société par actions simplifiée - 2 rue du Noroit - 22100 - TADEN - France - SIREN 417499779


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement sans modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Inscription le 10 août 2018 - Transmission totale de propriété n°731292 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-10

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; appareils pour l'enregistrement et la transmission de données numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés). ;

Enregistrement, transcription, composition, compilation ou systématisation de communications écrites et d'enregistrements ; comptabilité ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; travaux de bureau, reproduction de documents, services de dactylographie, services de secrétariat. ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de message, d'images, de données assistée par ordinateur ; fourniture d'accès à des bases de données. ;

Conversion de données et de programmes informatiques autres que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; reconstitution de bases de données ; élaboration (conception) de logiciels ; consultation en matière de logiciels ; installation de logiciels informatiques ; location de logiciels informatiques ; maintenance de logiciels d'ordinateurs.