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Marques déposées par APOLLON SOLAR
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NICE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NICE
"APOLLON SOLAR"

Numéro de dépôt :
4431268
Date de dépôt :
22/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
NICE de APOLLON SOLAR

Présentation de la marque NICE

Déposée par voie électronique le 22 février 2018 par APOLLON SOLAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NICE »

Le déposant est "APOLLON SOLAR" domicilié(e) 66 Cours Charlemagne - 69002 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL, Madame Vanessa DARBOURET domicilié(e) 15 rue Emile Zola - 69002 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11 42


"APOLLON SOLAR" - 66 Cours Charlemagne - 69002 - LYON - France


IXAS CONSEIL, Madame Vanessa DARBOURET - 15 rue Emile Zola - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Inscription le 16 janvier 2019 - Retrait partiel n°745777 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-16

Inscription le 23 octobre 2020 - Rejet total n°799085 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-23

Machines ; machines pour la fabrication de panneaux solaires ; machines pour l’assemblage de panneaux solaires ;

Panneaux solaires pour la production d’électricité ; cellules photovoltaïques ; appareils et instruments de contrôle de chaleur et de chaudières ; batteries solaires ; batteries électriques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; détecteurs ;

Panneaux solaires à savoir capteurs solaires (chauffage) ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de séchage; installations de chauffage ;

Services de recherches et de développement dans le domaine d’équipements d’énergie solaire et des énergies renouvelables.