Déposée par voie électronique le 13 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APOLLINAIRE TECHNOLOGIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AGROCOLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-27 du 8 juillet 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APOLLINAIRE TECHNOLOGIE domicilié(e) 1 ZONE INDUSTRIELLE - 76440 - FORGES LES EAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 886 780 303 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APOLLINAIRE TECHNOLOGIE domicilié(e) 1 ZONE INDUSTRIELLE - 76440 - FORGES LES EAUX - France.
La marque AGROCOLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838365.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGROCOLOR est expirée depuis le 13 juin 2021.
APOLLINAIRE TECHNOLOGIE a également déposé les autres marques suivantes : AGROSTA , AGROMORPHA
APOLLINAIRE TECHNOLOGIE, SARL - 1 ZONE INDUSTRIELLE - 76440 - FORGES LES EAUX - France - SIREN 886780303
APOLLINAIRE TECHNOLOGIE - 1 ZONE INDUSTRIELLE - 76440 - FORGES LES EAUX - France
Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27
Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; Machines agricoles ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; machine à trier pour l'industrie ; robots (machines) ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; relais électriques ; articles de lunetterie ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels.
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