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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Apointcom
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Apointcom solutions de communication
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Apointcom solutions de communication
Apointcom, sarl
M. Agnes Stéphane

Numéro de dépôt :
4018253
Date de dépôt :
08/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/07/2023
Apointcom solutions de communication de Apointcom

Présentation de la marque Apointcom solutions de communication

Déposée le 8 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Apointcom et monsieur Agnes Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Apointcom solutions de communication » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Apointcom domicilié(e) 117 rue de Charenton - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et monsieur Agnes Stéphane domicilié(e) 1 rue Bellezane - 77700 - SERRIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Apointcom, M. Agnes Stéphane domicilié(e) 117 rue de Charenton - 75012 - PARIS - France.

La marque Apointcom solutions de communication a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018253.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Apointcom solutions de communication est expirée depuis le 8 juillet 2023.


Apointcom, sarl - 117 rue de Charenton - 75012 - PARIS - France - SIREN 4

M. Agnes Stéphane - 1 rue Bellezane - 77700 - SERRIS - France


Apointcom, M. Agnes Stéphane - 117 rue de Charenton - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Errata de la publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.