Déposée le 11 février 2011 par la Société Anonyme (SA) APOCOPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « APOCODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-10 du 11 mars 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) APOCOPE domicilié(e) 93 rue vieille du temple - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 689 114 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Fidal, Héloïse Deliquiet domicilié(e) 3, place verrazzano BP 9172 - 69263 - LYON cedex 09 - France.
La marque APOCODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807443.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Gestion des affaires commerciales, aide à la direction des affaires, administration commerciale, travaux de bureau, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, informations ou renseignements d'affaires, gestion de fichiers informatiques, services de mercatique, services d'audit, de création et de développement de stratégies de communication, service de saisie et de traitement de données, recueil de données dans un fichier central, conseils de gestion informatique, recherche de marché, reproduction de documents, organisation d'expositions à but commercial ;
Télécommunications, informations en matière de télécommunications, agence de presse, agences d'informations (nouvelles), communication par terminaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
Enseignement en informatique, formation pratique (démonstration) en informatique, organisation et conduite d'ateliers de formation, édition, production multimédia (production d'œuvres sonores ou audiovisuelles), location de production multimédia (location d'œuvres sonores ou audiovisuelles), montage multimédia (montage d'œuvres audiovisuelles) ;
Consultation en matière de logiciels, élaboration (conception) de logiciels, création et entretien de sites Web pour des tiers, installation de logiciels, mise à jour de logiciels, location de logiciel informatique, conseils en matière d'ordinateur, maintenance de logiciels, conseils techniques en informatique, programmation pour ordinateurs, consultation en matière d'ordinateur, étude de projets techniques, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.
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