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Marques déposées par l'association loi 1901 APO
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TED Path
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TED Path
APO, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4354758
Date de dépôt :
14/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2027
TED Path de APO

Présentation de la marque TED Path

Déposée par voie électronique le 14 avril 2017 par l'association loi 1901 APO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TED Path » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 APO domicilié(e) rue Jean Louis Bertrand - 35000 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 883 410 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APO, M. Francois PETIT domicilié(e) 14 RUE gaston lavalley - 14000 - CAEN - France.

La marque TED Path a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4354758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TED Path arrivera à expiration en date du 14 avril 2027.


APO, Association loi 1901 - rue Jean Louis Bertrand - 35000 - RENNES - France - SIREN 417883410


APO, M. Francois PETIT - 14 RUE gaston lavalley - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement sans modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Services médicaux .