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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) APNYL
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APNYL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APNYL
APNYL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3963901
Date de dépôt :
26/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2022
APNYL de APNYL

Présentation de la marque APNYL

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APNYL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APNYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APNYL domicilié(e) ZA Pierre Fondelle - 01580 - IZERNORE - France et immatriculée sous le numéro RCS 967 502 956 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque APNYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APNYL est expirée depuis le 26 novembre 2022.

APNYL a également déposé les autres marques suivantes : A APNYL , A , APNYL


APNYL, Société par Actions Simplifiée - ZA Pierre Fondelle - 01580 - IZERNORE - France - SIREN 967502956


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Roues de véhicules, des roues, roulettes et galets pour chariots de manutention ;

Services de moulage de pièces thermo-plastiques, des services d'injection de matière plastique pour des pièces techniques ;

Services d'étude, de conception de pièces industrielles en matière thermo-plastique.