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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) APNYL
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A APNYL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

A APNYL
APNYL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3044176
Date de dépôt :
26/07/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/07/2030
A APNYL de APNYL

Présentation de la marque A APNYL

Déposée le 26 juillet 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APNYL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A APNYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-36 du 8 septembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APNYL domicilié(e) ZA Pierre Fondelle, 01580 IZERNORE - France et immatriculée sous le numéro RCS 967 502 956 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 rue Boileau, 69006 LYON - France.

La marque A APNYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3044176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12 40 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque A APNYL arrivera à expiration en date du 26 juillet 2030.

APNYL a également déposé les autres marques suivantes : A , APNYL , APNYL


APNYL, Société par Actions Simplifiée - ZA Pierre Fondelle, 01580 IZERNORE - France - SIREN 967502956


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 rue Boileau, 69006 LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-01

Publication - Publication le 8 sept. 2000 au BOPI 2000-36

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2010 n°2435300 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-23

Inscription le 25 mai 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°524263 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-25

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2020 n°2749451 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-05-29

Des poulies en tant qu'articles de quincaillerie métallique;

Des roues de machines, des roues libres autres que pour véhicules terrestres, notamment en nylon, des poulies en tant que partie de machine notamment en nylon;

Des roues de véhicules, des roues, roulettes et galets pour chariots de manutention;

Des services de moulage de pièces thermo-plastiques, des services d'injection de matière plastique pour des pièces techniques;

Des services d'étude, de conception de pièces industrielles en matière thermo-plastique.