Présentation de la marque PACK PERMIS D'EXPLOITATION et HYGIENE ALIMENTAIRE – Cafés Hôtels Restaurant Discothèques
Déposée le 28 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) apmsa
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « PACK PERMIS D'EXPLOITATION et HYGIENE ALIMENTAIRE – Cafés Hôtels Restaurant Discothèques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-08 du 21 février 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) apmsa domicilié(e) 534 rue samuel petipa - 34080 - MONTPELLIER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.P.M.S.A, M. MARHUENDA Claude domicilié(e) 534 rue samuel petipa - 34080 - MONTPELLIER - France.
La marque PACK PERMIS D'EXPLOITATION et HYGIENE ALIMENTAIRE – Cafés Hôtels Restaurant Discothèques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4063994.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACK PERMIS D'EXPLOITATION et HYGIENE ALIMENTAIRE – Cafés Hôtels Restaurant Discothèques est expirée depuis le 28 janvier 2024.
apmsa a également déposé les autres marques suivantes : LABEL FAIT MAISON
apmsa, sas - 534 rue samuel petipa - 34080 - MONTPELLIER - France
A.P.M.S.A, M. MARHUENDA Claude - 534 rue samuel petipa - 34080 - MONTPELLIER - France
Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08
Enregistrement sans modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21
Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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