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Marques déposées par l'association loi 1901 APMS
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APMS ASSUREURS PARLEZ MOI SANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APMS ASSUREURS PARLEZ MOI SANTE
APMS (Association loi 1901 et déclarée sous le no 059294 P le 19 Janvier 1982)

Numéro de dépôt :
1527690
Date de dépôt :
24/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/1996
APMS ASSUREURS PARLEZ MOI SANTE de APMS

Présentation de la marque APMS ASSUREURS PARLEZ MOI SANTE

Déposée le 24 octobre 1986 par l'association loi 1901 APMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APMS ASSUREURS PARLEZ MOI SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 APMS domicilié(e) 26 boulevard Haussmann, 75009 PARIS - France.

La marque APMS ASSUREURS PARLEZ MOI SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1527690.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APMS ASSUREURS PARLEZ MOI SANTE est expirée depuis le 24 octobre 1996.


APMS (Association loi 1901 et déclarée sous le no 059294 P le 19 Janvier 1982) - 26 boulevard Haussmann, 75009 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-42

Prévention en matière de santé